Le Souverain, les bêleurs et les inassouvis commandeurs

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A Genève, on est Suisse mais de loin. Les genevois, souvent bobos sont à parts. Ici, même les conservateurs sont progressistes et nos élus multiplient les partis pour s’assurer (sans le faire exprès) que tous les courants idéologiques soient représentés.

Ce petit landernau est le garant du fonctionnement de nos institutions et se projette comme l’organe suprême de l’Etat. Parfois drôles, parfois inattendus, les (d)ébats de nos oints populaires ne sont jamais sans saveurs et, en ce moment, nos princes régents se penchent sur la question de la destitution. La seule question que me vient à l'esprit en lisant les projets déposés est; pourquoi légiférer uniquement pour un membre de l’Exécutif et/ou des juges. Trois objets sont en cours de discussion afin de créer une disposition légale allant dans ce sens.

Au niveau fédéral, rien ne permet à l’Assemblée de se pencher sur cette éventualité à l’encontre de l’Exécutif et aucun vote de censure n’est prévu à l’encontre les élues et élus des deux chambres. Contre un de ces élus, le vote devrait alors se dérouler dans le canton électif de la personne visée. Cette nouveauté permettrait de rappeler à chaque dépositaire d’une parcelle de pouvoir fédéral que nul n’est au-dessus de son serment.

A l’échelon inférieur, les quelques cantons qui se sont prononcés sur une procédure en destitution l’ont adopté dans l’urgence, dans le prolongement d'affaires politiques mais surtout sans se préoccuper si une ou un élu du Grand conseil pouvait aussi être visé par un manque de confiance de ses paires. Le principe même de la séparation des pouvoirs et de la légitimité du mandat devrait permettre à tous les échelons de saisir la sagacité populaire afin de garantir le fonctionnement des institutions. Donner le pouvoir de destitution au Grand conseil  va à l'encontre du dit principe et qui ne se justifie pas avec une extension de la mission de surveillance qu'endosse le Législatif.

Une loi permettant au Grand conseil de destituer purement et simplement un Conseiller d’Etat, même avec une majorité des deux tiers, ne se substitue en rien une représentation populaire, surtout avec une loi qui ne prévoit pas la destitution d’un député.

Pour l’un comme pour l’autre, une majorité absolue de ce qui deviendrait une Assemblée cantonale (dans laquelle chaque élu possède une seule voix) devrait suffire à renvoyer un élu (juge, cours des comptes, Conseiller d’Etat ou Député) devant le peuple afin que celui-ci lui confirme sa confiance ou lui demande de rendre son tablier.

En même temps, il n’y a aucune raison d’intervenir dans les prérogatives d’une chambre. L’Exécutif genevois a déjà choisi de remettre en vigueur la présidence tournante afin d’encourager la collégialité entre les élus et garder le cap du travail qui est le leur.

 

Mesdames et Messieurs les Députés, ces quelques lignes vous sont adressées afin de vous rappeler que votre mission est une charge et non une vocation, que votre rôle est de vous assurer du fonctionnement des institutions et non d’agir par voie de commission parlementaire tel un conclave, puis entériner vos délibérations par un vote formel de votre vénérable séance plénière. Vous substituer à un service RH d’une entreprise purement politique fait migrer notre démocratie vers une aristocratie élective au scrutin populaire.

 

Antonio Gambuzza

 

 

Commentaires

  • Vu l’actualité de l'été et la douceur du mois d'août, je me demande si les fans de la destitution devraient inclure dans leur réflexion l'exclusion d'un élu par son parti.

    Les rois de la gâchette éthique devraient se rappeler que leur mandat est populaire et que la morale est un accord de ce qui admissible de ce qui ne l'est et choisi par ce même peuple.

    Sans cela, c'est le retour de l'ancien régime et des privilèges.

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